Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.S.R. +
FFMC Loisirs Fédération Française des Motards en Colère
AFDM - Association de Formation des Motards Association Loi 1901
ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Société d'assurance à cotisations variables

Numéro de dépôt :
3222778
Date de dépôt :
28/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2013
B.S.R. + de FFMC Loisirs Fédération Française des Motards en Colère

Présentation de la marque B.S.R. +

Déposée le 28 avril 2003 par FFMC Loisirs Fédération Française des Motards en Colère, l'association loi 1901 AFDM - Association de Formation des Motards, la société ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Société d'assurance à cotisations variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.S.R. + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Les déposants sont FFMC Loisirs Fédération Française des Motards en Colère domicilié(e) Route des Charretiers, B.P. 50,82400 VALENCE D'AGEN - 82400 - France, l'association loi 1901 AFDM - Association de Formation des Motards domicilié(e) 467, voie Domitienne,34090 MONTPELLIER - 34090 - France, la société ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Société d'assurance à cotisations variables domicilié(e) Rue de la Croix Verte Parc Euromédecine,34294 MONTPELLIER Cedex 5 - 34294 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) 422-5/S.015 15, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque B.S.R. + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.S.R. + est expirée depuis le 28 avril 2013.


FFMC Loisirs Fédération Française des Motards en Colère - Route des Charretiers, B.P. 50,82400 VALENCE D'AGEN - 82400 - France

AFDM - Association de Formation des Motards Association Loi 1901 - 467, voie Domitienne,34090 MONTPELLIER - 34090 - France

ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Société d'assurance à cotisations variables - Rue de la Croix Verte Parc Euromédecine,34294 MONTPELLIER Cedex 5 - 34294 - France - SIREN 3


SOCIETE INTERNATIONALE - 422-5/S.015 15, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils [vides], sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plages, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cuir et imitations du cuir, carton - cuir, cuir brut ou mi-ouvré. Peaux d'animaux peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; chevreau ; pelleteries [peaux d'animaux] ; peaux corroyées ; fourrures [peaux d'animaux] ; croupons ; moleskine [imitation du cuir] ; similicuir ; dépouilles d'animaux ; peaux d'animaux de boucherie Malles et valises serviettes [maroquinerie] ; mallettes pour documents ; porte documents ; trousses de voyage [maroquinerie] ; gibecières ; havresacs ; musettes-mangeoires ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes [portefeuilles] ; sacs de campeurs ; étuis pour clés [maroquinerie] ; valises ; poignées de valises ; malles ; mallettes ; sacs de voyage ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs à main ; carcasses de sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs de plage ; réticules [sacs à main] ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; sacoches à outils [vides] ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs housses pour vêtements [pour le voyage] ; carnassières ; carniers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; sacs d'écoliers ; cartables ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; sacs d'alpinistes ; bourses ; bourses de mailles [non en métaux précieux] ; baudruche ; coffres de voyage ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en fibre vulcanisée Parapluies, parasols et cannes Ombrelles ; poignées de cannes ; cannes de parapluies ; cannes-sièges ; fourreaux de parapluies ; poignées de parapluies ; anneaux pour parapluies ; carcasses de parapluies ou de parasols ; baleines pour parapluies ou parasols Fouets et articles de sellerie martinets [fouets] ; bourrellerie ; rênes ; guides [rênes] ; harnachements ; oeillères [harnachement] ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; genouillères pour chevaux ; harnais pour animaux ; licols ; licous de chevaux ; licous ; brides [harnais] ; bridons ; mors [harnachement] ; traits [harnachement] ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; arçons de selles ; attaches de selles ; colliers de chevaux ; courroies en cuir [sellerie] ; courroies de harnais ; ferrures de harnais ; pièces en caoutchouc pour étriers ; étrivières ; fouets ; musettes à fourrage Produits en cuir et imitations du cuir colliers pour animaux ; bandoulières [courroies] en cuir ; bâtons d'alpinistes ; alpenstocks ; cordons en cuir ; fils de cuir ; boyaux pour faire le boudin ; boyaux pour la charcuterie ; buffleterie ; cuir à doublure pour chaussures ; colliers de chiens ; courroies de patins ; couvertures en peaux [fourrures] ; gaines de ressorts [en cuir] ; habits pour animaux ; muselières ; laisses ; lanières de cuir ; mentonnières [bandes en cuir] ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; porte-musique ; valves en cuir ; sangles de cuir ; boyaux de saucisses Vêtements, habits ; vêtements confectionnés ; articles d'habillement ; costumes ; vêtements de dessus ; surtouts [vêtements] ; manteaux ; imperméables ; uniformes ; vareuses ; vestes ; blouses ; chasubles ; camisoles ; paletots ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; gabardines [vêtements] ; tricots [vêtements] ; pull-overs ; chandails ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; bretelles ; pantalons ; jupes ; robes ; saris ; châles ; toges ; tabliers [vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; ceintures [habillement] ; capuchons [vêtements] ; couvre-oreilles [habillement] ; cols ; bandeaux pour la tête [habillement] ; boas [tours de cou] ; foulards ; bandanas [foulards] Vêtements, habits ; vêtements confectionnés ; articles d'habillement ; costumes ; vêtements de dessus ; surtouts [vêtements] ; manteaux ; imperméables ; uniformes ; vareuses ; vestes ; blouses ; chasubles ; camisoles ; paletots ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; gabardines [vêtements] ; tricots [vêtements] ; pull-overs ; chandails ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; bretelles ; pantalons ; jupes ; robes ; saris ; châles ; toges ; tabliers [vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; ceintures [habillement] ; capuchons [vêtements] ; couvre-oreilles [habillement] ; cols ; bandeaux pour la tête [habillement] ; boas [tours de cou] ; foulards ; bandanas [foulards] ; écharpes ; cache-col ; faux-cols ; collets [vêtements] ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; mitaines ; mitons ; gants [habillement] ; cravates ; gilets ; tee-shirts ; justaucorps [body] ; chemises ; chemisettes ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; robes de chambre ; peignoirs ; pyjamas ; dessous [sous-vêtements] ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; sous-vêtements sudorifuges ; slips ; caleçons ; culottes ; soutiens-gorge ; jupons ; supports-chaussettes ; combinaisons [sous-vêtements] ; corsets ; corselets ; cache-corset ; gaines [sous-vêtements] ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; collants ; bas ; bas sudorifuges ; talonnettes pour les bas ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; chaussettes ; fixe-chaussettes ; supports-chaussettes ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; poches de vêtements ; dessous-de-bras ; vêtements en papier ; livrées ; manipules [liturgie] ; maillots ; costumes de plage ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; combinaisons de ski nautique ; vêtements de gymnastique ; habillement pour cyclistes ; habillement pour automobilistes ; costumes de mascarade ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; langes en matières textiles ; layettes ; empeignes ; fourrures [vêtements] ; étoles [fourrures] ; jerseys [vêtements] ; mitres [habillement] ; voiles [vêtements] ; chancelières non chauffées électriquement Chaussures, souliers ; espadrilles ; sandales ; chaussons ; pantoufles ; brodequins ; galoches ; bottes ; bottines ; tiges de bottes ; sandales de bain souliers de bain ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; souliers de sport ; souliers de gymnastique ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de ski ; antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; trépointes de chaussures ; sabots [chaussures] ; talons ; talonnettes pour les chaussures ; semelles ; semelles intérieures ; sous-pieds Chapellerie chapeaux ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; hauts-de-forme ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets de bain ; barrettes [bonnets] ; calottes ; bonneterie ; bonnets ; mantilles ; voilettes ; visières [chapellerie] Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité ; agences de publicité, courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d'opinion, publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité Gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, renseignements d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'import-export, étude de marché, recherche de marché, projets [aide à la direction des affaires], Administration commerciale, services de conseils pour la direction des affaires consultation pour les questions de personnel, comptabilité, services d'abonnement à des journaux [pour des tiers], estimation de bois sur pied, estimation en matière de laine, bureaux de placement, transcription de communications. Recrutement de personnel, relations publiques, promotion des ventes [pour des tiers], Travaux de bureau, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, vérification de comptes, reproduction de documents, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, services de dactylographie, services de sténographie, traitement de texte services de réponse téléphonique [pour abonnés absents]. Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnement à un service de radiomessagerie ; abonnement télématique, abonnement à une base de données, abonnement à un serveur de base de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès, à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; abonnement à un service de télécommunication ; services de réponses téléphoniques (pour abonnés absents) . Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances estimations financières [assurances], courtage en assurances, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance maritime, assurance sur la vie, assurance contre les accidents Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, analyse financière, informations financières, consultation en matière financière, estimations financières [banques], transactions financières, opérations financières, garanties [cautions], cautions [garanties], services de financement, parrainage financier, crédit, agences de crédit, prêt [finances], prêt sur gage, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, crédit-bail, affacturage, émission de bons de valeur, cote en Bourse, courtage en Bourse, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, émission de cartes de crédit, services de cartes de débits, opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation [change], vérification des chèques, émission de chèques de voyage, dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts, épargne, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortunes, transfert électronique de fonds, collectes, actuariat, agences de recouvrement de créances, services de caisses de paiement de retraites, caisses de prévoyance, agences en douane, estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art, estimation de bijoux, estimation de timbres, estimation numismatique, estimations fiscales, expertises fiscales, services fiduciaires, collectes de bienfaisance, Affaires immobilières, agences immobilières, agences de logement [propriétés immobilières], évaluation [estimation] de biens immobiliers, estimations financières [assurances, banques, immobilier], estimations immobilières, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, location d'appartements, location de bureaux [immobilier], location d'exploitations agricoles, établissement de baux, affermage de biens immobiliers, recouvrement de loyers, courtage Télécommunications agences d'informations [nouvelles], agences de presse, expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, services télex, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, communications téléphoniques, services téléphoniques, messagerie électronique, transmission par satellite, services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], communications radiophoniques, émissions radiophoniques, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, télévision par câbles, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, location de dispositifs de télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d'information par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télommunications et de radiocommunications, de radiotéléphonie mobile. Services de transfert d'appel, services de renvoie d'appels, services d'annuaires du téléphone, services de messagerie vocale ; transmission par satellite, transmission de messages, services de téléinformatique, services de radio télématique, services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) . Services de transmission sécurisée de données, de sons et d'images. Location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, services d'informations en matière de télécommunications. Conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Education ; formation, instruction, enseignement, enseignement par correspondance, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique [démonstration], cours par correspondance, écoles maternelles [éducation], pensionnats, académies [éducation], services de clubs [divertissement ou éducation], enseignement de la gymnastique, éducation religieuse, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Divertissement ; informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, planification de réceptions [divertissement], services de clubs [divertissement ou éducation], organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de concours de beauté, services de casino [jeux], jeux d'argent, organisation de loteries, exploitation de salles de jeux, services d'artistes de spectacles, agences de modèles pour artistes, services de loisirs, reprentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de discothèques, organisation de bals, music-hall, services d'orchestres, organisation de spectacles [services d'imprésarios], jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, parcs d'attractions, cirques, dressage d'animaux, rédaction de scénarios, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de studios d'enregistrement, postsynchronisation, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de télévision et de radio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de caméras vidéo, location de décors de spectacles, services de bibliothèques itinérantes, services de camps de vacances [divertissement], Activités sportives et culturelles, culture physique, organisation de compétitions sportives, chronométrage des manifestations sportives, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules], location d'équipements de plongée sous-marine, clubs de santé [mise en forme physique], camps [stages] de perfectionnement sportif, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, services de musées [présentation, expositions], prêt de livres, publication de livres, publication de textes [autres que textes publicitaires], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de symposiums.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.